Mentions légales
Editeur
Le site internet accessible à l’adresse https://www.phoenix-services.fr (ci-après : le « SITE ») est édité par :
BE-ACREA
SAS au capital de 1 000,00 €
887 778 033 R.C.S. Tarbes– Immatriculée sous le numéro 88777803300019
Code APE (NAF) : 7112B
N° TVA : FR67887778033
Siège social : 2 ROUTE DE VILLEMBITS, 65220 LUSTAR
Directeur de la publication : Maufrais Emmanuel
Numéro de téléphone : 09 80 80 97 94
Adresse électronique : tel : contact@be-acrea.fr
HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
BE-ACREA est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le SITE, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du SITE, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du SITE à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle (au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur ou de marque) que par le Code civil en matière de responsabilité.
La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le SITE est interdite sauf autorisation écrite et préalable de BE-ACREA, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent n’est pas sous le contrôle de BE-ACREA et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
Disponibilité du site
BE-ACREA s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir le SITE accessible en permanence, mais n’est tenue à aucune obligation à cet égard.
Le SITE peut donc être interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toutes autres raisons techniques ou éditoriales, sans préavis ni information préalable des internautes. BE-ACREA ne pourra être tenue responsable des conséquences de ces interruptions.
De plus, BE-ACREA ne saurait être tenue pour responsable en cas d’impossibilité d’accès au SITE, due notamment, sans que cette liste soit exhaustive :
une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
une défaillance des fournisseurs d’accès,
une erreur humaine ou d’origine électrique,
toute intervention malveillante,
tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
un cas de force majeure.